Domaines d'intervention · Associés
Conflit entre associés :
sortir du blocage.
Mon associé bloque les décisions.
Lorsqu'un conflit éclate entre associés, ce n'est pas seulement une relation professionnelle qui se dégrade. Ce sont les arbitrages stratégiques qui se bloquent, les projets d'investissement qui ralentissent et, parfois, l'activité même de l'entreprise qui se trouve fragilisée.
Implanté à Aix-en-Provence et présent dans toute la région PACA, le cabinet Koselys offre un cadre neutre et confidentiel pour sortir de cette impasse avant que le litige judiciaire ne devienne la seule issue.
Les situations concernées
Un conflit entre associés
prend plusieurs formes.
Vous vous reconnaissez dans l'une de ces situations ?
- Un associé s'oppose systématiquement aux décisions stratégiques ou au vote des résolutions.
- Blocage d'une société détenue à 50/50 empêchant toute prise de décision en assemblée générale.
- La répartition des rôles, du temps de travail ou des rémunérations fait l'objet de contestations.
- La sortie d'un associé soulève un désaccord persistant sur la valorisation de ses parts sociales.
- Un pacte d'associés ou des engagements de gouvernance ne sont plus respectés.
- La confiance s'est altérée au fil du temps, rendant les réunions d'organisation impossibles.
Pourquoi la médiation
Construire une issue
avec les associés eux-mêmes.
Face à un blocage entre associés, le recours au juge reste parfois nécessaire, notamment en cas d'urgence absolue ou d'abus manifeste. Néanmoins, la voie judiciaire impose souvent des délais longs et un coût important, sans garantir le maintien de la valeur économique de l'entreprise.
La médiation crée un espace confidentiel où chacun peut exprimer ce qui ne trouve plus sa place dans le fonctionnement quotidien : la perte de confiance, les sentiments d'inéquité et les désaccords stratégiques non formulés qui alimentent la crise.
L'objectif n'est pas nécessairement de réconcilier les associés. Il est de leur permettre de construire une solution pérenne et juridiquement sécurisée : qu'il s'agisse de restructurer la gouvernance pour poursuivre l'activité ou d'organiser leur séparation dans des conditions maîtrisées.
Chaque médiation est conduite par Sophie Rimbaud, dirigeante et médiatrice, forte de plus de 20 ans d'expérience de direction d'entreprise. Elle connaît de l'intérieur les arbitrages, les enjeux de gouvernance et les tensions qu'un désaccord entre associés fait peser sur une entreprise.
Comment ça se passe
Un premier échange,
sans engagement.
La démarche débute toujours par un premier entretien individuel et confidentiel pour analyser les enjeux de votre entreprise et vérifier la faisabilité d'une résolution amiable. Si les conditions sont réunies, les associés sont rassemblés dans un cadre structuré sur quelques séances de travail afin d'élaborer un accord équilibré.
Voir le déroulé d'une médiationPour aller plus loin
Chaque blocage entre associés a sa propre origine. Ces articles détaillent les situations les plus fréquentes et les leviers à activer avant d'envisager une rupture.
Vos questions
Les questions les plus fréquentes.
La médiation entre associés est-elle obligatoire ?
Non. Elle repose sur l'accord des deux parties à s'y engager. En revanche, certains statuts ou pactes d'associés prévoient une clause de médiation préalable obligatoire avant toute action en justice.
Que se passe-t-il si la médiation entre associés n'aboutit pas ?
Les parties conservent l'ensemble de leurs droits et peuvent, si elles le souhaitent, saisir le tribunal compétent. Les échanges et documents élaborés lors de la médiation demeurent strictement confidentiels et ne peuvent être produits en justice.
Combien de temps dure une médiation entre associés ?
La durée dépend de la complexité du blocage de gouvernance. La plupart des médiations entre associés se déroulent sur quelques séances de travail, réparties sur plusieurs semaines.
Faut-il être accompagné de son avocat lors de la médiation ?
Oui, si vous le souhaitez. Les associés peuvent être assistés par leur conseil juridique tout au long du processus. L'avocat conserve pleinement son rôle de conseil et sécurise les projets d'accords ou de protocole de sortie.
Parlons de
votre situation.
Chaque conflit entre associés possède ses propres enjeux stratégiques et humains. Un premier échange confidentiel permet d'évaluer si